[Résolu] TVA occasionnelle

[JP67000]

Bonjour,

J'utilise micro facturier pour la première fois. Je suis en micro-entreprise et donc exonéré de TVA, la plupart de mes factures ne comportent pas de TVA.
Ce serait donc l'outil parfait pour gérer mon affaire !

Cependant, je travaille ponctuellement avec un partenaire qui me reverse de la TVA. Je dois donc la faire apparaître sur les factures concernées.
De plus, la TVA ne correspond pas à un pourcentage fixe de la somme facturée (je peux détailler ce point si nécessaire).

Pensez-vous qu'il soit possible de gérer ce cas particulier avec micro facturier ?
Je pense par exemple remplir manuellement le montant de la TVA pour ces factures, si cela est possible.
Et ajouter la mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » pour les autres factures, qui comporteraient un montant de TVA à 0€.

Idéalement je préfèrerais avoir 2 modèles de factures, mais je ne sais pas si c'est faisable ?

[OOotremer971]

Bonjour,

Soit ton entreprise est assujettie à la TVA soit elle ne l'est pas. Et de quel droit ton partenaire t'impose t-il de percevoir cette TVA qu'il te reverse ? C'est toi qui émet les factures pas lui. Parles-en avec ton expert comptable tu seras fixé.

Après d'un point de vue pratique, il faudra travailler avec deux facturiers différents. Mais je doute fort que ce soit bien légal eut égard au nouvelles lois anti-fraude à la TVA

[JP67000]

Non c'est un système parfaitement légal. Les impôts me l'ont confirmé et indiqué le formulaire correspondant.
Je suis toujours exonéré de TVA et ne reverse la TVA que dans le cadre de cet arrangement.
J'ai accepté ces conditions car je m'y retrouve, donc pas de souci de ce côté non plus.

Travailler avec deux facturiers va fausser les stats.
Il n'y a vraiment aucun moyen d'utiliser deux modèles de factures ?

[OOotremer971]

Il n'y a aucun moyen d'utiliser deux modèles de factures ?

Je viens de faire un essais, il suffit d'afficher la feuille paramètres puis de supprimer la taux de TVA renseigné pour les factures sans TVA, puis le remettre (sans oublier de cliquer sur le bouton Valider) pour les factures avec TVA. La présentation de la feuille saisie s'adapte automatiquement. Après je n'ai pas tester comment l'historique des factures se comporte. Il faudrait par précaution que tu fasses des essais sur un facturier martyre pour observer son comportement.

Il n'y a aucun moyen d'utiliser deux modèles de factures ?

Pas sûr que ce soit simple à aborder.

Non c'est un système parfaitement légal. Les impôts me l'ont confirmé et indiqué le formulaire correspondant.
Je suis toujours exonéré de TVA et ne reverse la TVA que dans le cadre de cet arrangement.

Merci pour l'info, tu m'apprends un truc là

Fais des test avec quelques factures bidons en modifiant la feuille paramètre et fais nous un retour. Merci

A+

Ajout : Finalement je viens de un essais sur un facturier vierge, cela fonctionne très bien. L'historique des factures est conservé, les stats ne sont pas faussées et le tableau TVA fonctionne correctement. Il faut juste redéfinir le/les taux de TVA à chaque fois pour que le tableau TVA s'affiche avec les bonnes valeurs. Inconvénient, il faut éditer la feuille paramètre à chaque fois que l'on facture ou non de la TVA. Ça peut s'arranger via un bouton qui ferait le job à la place de l'utilisateur.

[JP67000]

Merci pour ton aide !

J'ai fait quelques tests, je bute sur plein de petites choses.
Je vais voir ça demain à tête reposée.

Ça peut s'arranger via un bouton qui ferait le job à la place de l'utilisateur.

Ah oui ?

[OOotremer971]

J'ai fait quelques tests, je bute sur plein de petites choses.

Je viens de poursuivre mes tests, ça marche super bien. Faudrait que tu détailles un peu stp
A+

[JP67000]

J'ai fait quelques tests, je bute sur plein de petites choses.

Je viens de poursuivre mes tests, ça marche super bien. Faudrait que tu détailles un peu stp
A+

Super bonne nouvelle
Ok je vais droit à l'essentiel :
Tous les onglets sont verrouillés, faut-il tous les dévérouiller ?
Dans un fonctionnement normal, je suppose qu'il faut commencer par remplir les onglets clients, fournisseurs, produits et ensuite éditer la première facture (ou devis) dans l'onglet saisie ?
J'ai choisi la TVA à 20% au démarrage, mais sur ma première facture de 70€ HT, la ligne TVA à 20% reste à 0€. J'ai dû oublier quelque chose ?
Peut-on désactiver la gestion des stocks ?

[OOotremer971]

Dans un fonctionnement normal, je suppose qu'il faut commencer par[...]

lire le fichier pdf joint au microfacturier sinon tu va poser des questions dont la réponse est déjà écrite dans ce pdf.
A+

[JP67000]

Il n'y a aucun moyen d'utiliser deux modèles de factures ?

Je viens de faire un essais, il suffit d'afficher la feuille paramètres puis de supprimer la taux de TVA renseigné pour les factures sans TVA, puis le remettre (sans oublier de cliquer sur le bouton Valider) pour les factures avec TVA. La présentation de la feuille saisie s'adapte automatiquement. Après je n'ai pas tester comment l'historique des factures se comporte. Il faudrait par précaution que tu fasses des essais sur un facturier martyre pour observer son comportement.

Il n'y a aucun moyen d'utiliser deux modèles de factures ?

Pas sûr que ce soit simple à aborder.

Non c'est un système parfaitement légal. Les impôts me l'ont confirmé et indiqué le formulaire correspondant.
Je suis toujours exonéré de TVA et ne reverse la TVA que dans le cadre de cet arrangement.

Merci pour l'info, tu m'apprends un truc là

Fais des test avec quelques factures bidons en modifiant la feuille paramètre et fais nous un retour. Merci

A+

Ajout : Finalement je viens de un essais sur un facturier vierge, cela fonctionne très bien. L'historique des factures est conservé, les stats ne sont pas faussées et le tableau TVA fonctionne correctement. Il faut juste redéfinir le/les taux de TVA à chaque fois pour que le tableau TVA s'affiche avec les bonnes valeurs. Inconvénient, il faut éditer la feuille paramètre à chaque fois que l'on facture ou non de la TVA. Ça peut s'arranger via un bouton qui ferait le job à la place de l'utilisateur.

Bonsoir,

J'étais trop fatigué hier je n'arrivais à rien.
Je viens de refaire des tests et ça marche beaucoup mieux
Bien vu pour les valeurs du tableau TVA !
Le fait de devoir repasser par la feuille paramètre n'est pas dérangeant, du moins pas dans mon cas.
Merci pour ton aide !

Edit : je passe en résolu du coup. Merci encore

[OOotremer971]

Je garde l'idée en mémoire avec l'intention de créer un bouton pour basculer facilement d'un mode à l'autre, et peaufiner un peu l'affichage des numéros de facture afin de pouvoir distinguer celles avec TVA des autres.

A+